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Conditions d’utilisation

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Règles de conduite

Lorsque vous utilisez le site, vous devez respecter tous les règlements, les lois et les règles applicables. De plus, nous nous attendons à ce que les utilisateurs du site respectent les droits et la dignité des autres utilisateurs. Votre utilisation du site est assujettie à votre respect des règles de conduite énoncées dans la présente section; si AdventureSmart croit ou soupçonne que vous ne respectez pas les normes et les règles de conduite de la communauté, il pourra mettre fin à votre accès au site.

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  • tout contenu qui pourrait être a) menaçant, harcelant, dégradant, haineux ou intimidant; b) diffamatoire; c) frauduleux ou délictueux; d) obscène, indécent, pornographique ou autrement répréhensible; ou e) protégé par un droit d’auteur, une marque commerciale, un secret commercial, des droits de publicité ou tout autre droit de propriété à moins d’avoir obtenu le consentement exprès préalable du propriétaire de ces droits.
  • tout document qui pourrait donner lieu à une responsabilité criminelle ou civile, qui favorise une conduite constituant une infraction criminelle ou qui encourage ou fournit des directives sur des activités illégales ou des activités comme le piratage, le déplombage ou le piratage téléphonique.
  • tout virus, ver informatique, cheval de Troie, œuf de Pâques, bombe à retardement, espiogiciel ou autre code, dossier ou programme informatique qui est nuisible ou envahissant ou qui pourrait ou qui vise à endommager ou à détourner le fonctionnement du matériel, des logiciels ou de l’équipement ou à surveiller l’utilisation de ceux-ci.
  • d’envoyer ou de faciliter tout matériel promotionnel, courriel indésirable, polluriel, chaînes de lettres, opérations pyramidales ou possibilités d’investissements non sollicités ou non autorisés, ou toute autre forme de sollicitation;
  • tout matériel ou renseignement qui n’est pas destiné au public sur AdventureSmart à moins d’avoir obtenu l’autorisation préalable adéquate.

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  • pour des activités frauduleuses ou illégales.
  • afin de diffamer, d’abuser, de traquer, de harceler ou de menacer d’autres personnes ou de violer d’une quelconque façon les droits d’autrui reconnus par la loi, y compris les autres droits relatifs à la protection de la vie privée et à la publicité ou à recueillir des renseignements permettant d’identifier un utilisateur du site.
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  • pour annoncer, vendre ou acheter des biens ou des services à des fins commerciales, à moins d’avoir obtenu le consentement exprès préalable écrit du Secrétariat national de recherche et de sauvetage à titre de gestionnaire de la propriété intellectuelle d’AdventureSmart.
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  • pour utiliser un robot, un robot d’indexation, une application de recherche et d’extraction des données du site ou d’autres dispositifs manuels ou automatiques pour retracer, indexer, prélever, entreposer ou recueillir d’une autre manière le contenu du site ou pour reproduire ou contourner la structure de navigation ou la présentation du site.

Marché

Tate Products Inc. est le vendeur official des produits portant la marque commercial AdventureSmart; il respecte toutes les utilisations adéquates de la marque commerciale. Toute demande relative à la marchandise et aux politiques d’expédition et de retour doit être envoyée directement aux vendeurs autorisés. Les marques et les logos AdventureSmart sont la propriété de la Couronne, représentée par le Secrétariat national de recherche et de sauvetage. Tale Products Inc. est le fournisseur des documents publiés d’AdventureSmart pour les partenaires autorisés et le public. Cependant, le Secrétariat national de recherche et de sauvetage se réserve le droit de communiquer les illustrations aux partenaires autorisés pour l’impression et la modification des documents publiés, conformément aux lignes directives sur la marque AdventureSmart. Les partenaires autorisés doivent communiquer avec le gestionnaire du programme AdventureSmart afin de demander les fichiers de conception et l’autorisation d’utiliser la marque ou de modifier les produits AdventureSmart.

Politique de confidentialité

Quels renseignements recueille-t-on? Si vous visitez le site Web d’AdventureSmart pour naviguer, lire des pages ou télécharger des informations, nous recueillerons et conserverons certains renseignements sur la visite. Les renseignements suivants sont automatiquement recueillis et conservés :

  • l’adresse de protocole Internet et le nom de domaine utilisés. L’adresse de protocole Internet est un identificateur numérique attribué soit à votre fournisseur d’accès Internet, soit directement à votre ordinateur. On peut traduire cette adresse et déterminer le nom de domaine de votre fournisseur d’accès Internet (par exemple : gov.bc.ca, xcompany.com ou yourschool.edu);
  • le type de fureteur et de système d’exploitation;
  • la date et l’heure de la visite;
  • les pages Web ou les services accédés.

On utilise ces renseignements notamment pour évaluer la performance du système et améliorer les services Web et la gestion du site Web. Nous n’utilisons pas ces renseignements pour déterminer qui vous êtes à moins de devoir le faire aux fins d’une enquête interne ou à d’autres fins d’application de la loi.

Renseignements fournis directement par vous Les renseignements personnels sont l’information qui concerne une personne qui peut être identifiée. Les renseignements comprennent notamment le nom, l’adresse courriel et le numéro de téléphone de la personne. AdventureSmart ne recueille aucun renseignement personnel à moins que vous ne les fournissiez volontairement pour utiliser certains services en ligne. Toutefois, si vous décidez de ne pas fournir les renseignements obligatoires, vous pourrez avoir tout de même accès aux services d’AdventureSmart en utilisant des moyens traditionnels, notamment en communiquant avec la personne-ressource ou en envoyant un message par télécopieur ou par courriel. Votre décision de ne pas participer aux activités liées à la prestation de services électroniques ne nuira pas à votre capacité d’explorer le site Web ou de consulter ou télécharger des informations offertes sur ce site. Si vous croyez que vos renseignements personnels sont utilisés à d’autres fins que celles pour lesquelles ils ont été recueillis, veuillez communiquer avec le gestionnaire du programme d’AdventureSmart.

Quelles sont les mesures de protection qui ont été mises en place? Des mesures de sécurité ont été intégrées à la conception, à la mise en œuvre et aux pratiques courantes.

Comment puis-je avoir accès aux renseignements que j’ai fournis sur le site Web et les corriger? Vous pouvez consulter et mettre à jour les renseignements personnels en ouvrant une session dans la portion restreinte (accès au site du présentateur) du site Web d’AdventureSmart.

Liens vers d’autres sites Les visiteurs doivent être conscients que les sites Web d’AdventureSmart peuvent comprendre des liens vers des sites gérés par d’autres organismes gouvernementaux, organismes sans but lucratif et entreprises privées. Lorsque vous cliquez sur le lien menant à un autre site, la politique de confidentialité ne s’applique plus. Toutefois, vous êtes assujetti à la politique de confidentialité de ce nouveau site, le cas échéant. AdventureSmart n’assume aucune responsabilité quant aux politiques de confidentialité et au contenu de ces sites externes.

Témoins Les témoins sont de petits fichiers enregistrés dans votre ordinateur par votre fureteur lorsque vous visitez certains sites Internet. Ils peuvent également enregistrer des renseignements personnels, notamment votre nom, votre adresse électronique, votre adresse à la maison ou au travail et votre numéro de téléphone. On utilise les témoins de session pour vous aider à explorer notre site Web et non pour enregistrer vos renseignements personnels. Ils sont utilisés uniquement lorsque vous êtes sur le site Web.